Domaines de pratique

Les carburants et la taxe d'accise

Ryan donne une vision claire de la taxe sur les carburants et des taxes d’accise cachées dans le prix du carburant, et a cerné des questions fiscales novatrices ayant permis à nos clients, ainsi qu’à l’ensemble du secteur du transport, d’économiser des centaines de millions de dollars.

Ryan Expertise

Depuis plusieurs années, Ryan est un partenaire de confiance qui nous offre de précieux services et nous fait profiter d’économies d’impôt tout en nous communiquant ses vastes connaissances et des conseils stratégiques dans de nombreux domaines de la fiscalité.
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Bottin des experts de Ryan

Taxe sur les carburants et taxes d’accise

Les experts de Ryan en matière de taxe sur les carburants et de taxes d’accise travaillent avec nos clients dans le but de résoudre une variété de problématiques, notamment en effectuant des examens qui révèlent des occasions de remboursement de taxe sur les carburants pour des équipements de transport et autres, tant au niveau provincial que fédéral. Nos professionnels possèdent aussi l’expertise sectorielle nécessaire pour soutenir nos clients en cas de vérification de la taxe sur les carburants à l’échelle provinciale et fédérale. Les occasions de remboursement de la taxe sur les carburants et des taxes d’accise constituent une des nombreuses spécialités de Ryan qui nous permettent d’offrir une valeur ajoutée à nos clients de l’industrie du transport.

Ryan possède une vaste expérience dans une gamme étendue d’exonérations de taxe sur les carburants et taxes d’accise, y compris la double utilisation du carburant, l’exonération pour carburant exporté, l’exonération pour carburant étranger, le recouvrement de taxe sur le carburant lorsque le moteur tourne au ralenti, les exonérations pour l’industrie manufacturière, l’équipement non destiné au transport, l’utilisation de carburant hors route, les systèmes de prise de force et la taxe de vente sur le carburant exonéré.

Les examens des trop-perçus effectués par Ryan identifient et justifient toutes les exonérations et tous les crédits disponibles en matière de taxe sur les carburants et de taxes d’accise à l’échelle locale, provinciale et fédérale. Nous vous aidons à déterminer l’application des exonérations à différents types d’équipement, nous traitons de l’incidence des délais de prescription en attente, et nous soulignons des façons d’améliorer les limites inhérentes de nombreux systèmes internes afin de faire le suivi de la consommation de carburant.

Ryan offre une gamme précieuse de solutions en matière de conformité. Nous analysons en détail l’approche de nos clients en matière de conformité et de présentation de l’information, et nous élaborons un ensemble de processus rationalisés afin d’améliorer l’efficience et l’efficacité. Nous mettons en œuvre des pratiques normalisées et simplifiées qui tirent parti de la technologie actuelle afin d’automatiser et de documenter ces processus pour assurer une plus grande exactitude en matière de conformité fiscale. 

Les services de soutien en cas de contrôle fiscal de Ryan englobent un large éventail d’exigences, y compris des évaluations du risque d’audit, la documentation et les divulgations volontaires. Nos professionnels qualifiés contribuent à l’atténuation du risque d’audit en veillant à ce que les processus de différends fiscaux soient à jour et objectifs, ainsi qu’en s’assurant que la documentation et  les processus de planification préalable à la vérification nécessaires à la défense sont en place. Nous analysons l’approche de notre client en matière de conformité fiscale et de présentation de l’information, en cherchant les lacunes qui pourraient provoquer un risque d’audit tout en veillant à cerner et à atténuer les risques d’audit dès le début du processus. Nous gérons au quotidien le flot d’informations entre nos clients et l’administration fiscale afin de garantir des réponses rapides, complètes et précises, et nous donnons notre appui dans le processus accéléré de résolution des différends en vue de réduire les coûts et d’alléger le fardeau associé à la représentation en cas de contrôle fiscal.

Souvent au moyen de l’achat de carburant coloré ou sous douane, un client peut éliminer la nécessité de présenter des demandes de remboursement de taxe sur les carburants et taxes d’accise. Nos examens du processus d’approvisionnement relèvent les activités admissibles pour ces arrangements d’approvisionnement préférentiels. Nous commençons par examiner la consommation de carburant de notre client par type d’équipement. Nous trouvons toute occasion additionnelle d’obtenir des remboursements et nous nous occupons des formalités nécessaires à la présentation des demandes. Nous fournissons des estimations raisonnables et justifiables en matière de consommation de carburant lorsque des données exactes ne peuvent être établies. Enfin, nous élaborons un modèle stratégique en matière de carburant afin de rehausser la rentabilité et l’efficacité de la planification des activités futures. 

De bout en bout des services

Ryan met l’accent sur votre performance globale en matière de fiscalité — en fournissant des solutions novatrices aux causes sous-jacentes des erreurs que nous relevons — et maximise les occasions d’évaluer et d’améliorer votre efficience, d’élaborer une approche fiscale plus stratégique et d’offrir une valeur exceptionnelle à vos actionnaires.