Domaines de pratique

Droits de douane

Lorsque l’on conjugue réduction du personnel et des coûts, émergence rapide de certains marchés mondiaux et hausse des droits de douane, il est important plus que jamais que la comptabilité ait des solutions en droits de douane qui facilitent son travail tout en protégeant les acquis.

Ryan Expertise

Les services fiscaux intégrés de Ryan offrent une valeur exceptionnelle et nous font réaliser des économies substantielles sur plusieurs plans, notamment sur la taxe de vente, les cotisations sociales et les droits de douane.
Greg Sakowski Directeur financier hutton-logo
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Bottin des experts de Ryan

Droits de douane

Depuis plus de 25 ans, Ryan a considérablement amélioré la rentabilité et la compétitivité mondiale de sociétés nord-américaines du Fortune 1000 grâce à sa gamme complète de services-conseils en droits de douane.

La revue des droits de douane au Canada est toute une expérience. L’équipe de professionnels hautement qualifiés de Ryan a élaboré le processus de revue le plus complet au Canada. Son objectif : éviter le trop-perçu de droits de douane à ses clients, sans perturbation, tout en assurant leur conformité douanière.

Notre revue non intrusive et confidentielle de toutes les opérations d’importation et de la documentation connexe permet de relever et de recouvrer le trop-perçu de droits de douane, plus précisément de s’assurer de ce qui suit :

  • Le classement exact des marchandises selon le tarif des douanes fondé sur le Système harmonisé
  • L’application à tous les biens des accords commerciaux préférentiels, des tarifs préférentiels et des droits de douane pertinents
  • L’évaluation exacte des marchandises selon la réglementation en évaluation en douane

L’atteinte de cet objectif repose sur une méthode en six étapes, la meilleure de l’industrie :

Classement approprié des marchandises et des matières selon la classification tarifaire. Les experts de Ryan analysent attentivement le classement, cherchent d’autres solutions pour réduire le plus possible les droits de douane et s’assurent de l’application du bon tarif. De façon proactive, nous regardons la possibilité de mainlevée accélérée, les décrets, les numéros tarifaires qui accordent une exonération conditionnelle et tout autre mécanisme d’exonération des droits de douane, pour ainsi réaliser des économies additionnelles.

Nous portons une attention particulière à l’origine des marchandises et des matières pour tirer pleinement profit de tout accord de libre-échange et de tout autre traitement tarifaire préférentiel. L’exhaustivité des certificats d’origine est revue. S’il y a lieu, ces certificats sont exigés des fournisseurs et des exportateurs pour obtenir toute exonération des droits de douane pertinente.

Nous examinons attentivement les documents pour nous assurer de la conformité au règlement sur la valeur en douane et déterminer que les marchandises et les matières ont été évaluées adéquatement. En outre, nos revues exhaustives sont effectuées dans l’optique des nombreuses questions complexes, dont l’importateur officiel, les modalités de vente, les escomptes au comptant et remises, la monnaie de règlement, les frais de transport et les crédits, de même que les opérations conclues avec des parties liées et non liées.

Tout en examinant le classement, le traitement tarifaire et l’évaluation des marchandises et des matières, nos conseillers relèvent les discordances et font enquête pour s’assurer de la conformité et de l’exactitude des déclarations douanières. Nous portons une attention particulière aux aspects sensibles aux erreurs. Nous conseillons nos clients sur la mise en place de processus et de systèmes cruciaux qui réduisent les risques et rehaussent la conformité.

Un mois après un audit chez les clients, ces derniers reçoivent un rapport complet comportant notamment des listes détaillées des remboursements. Le rapport désigne clairement le recouvrement rétroactif des droits de douane, auquel sont jointes les déclarations modifiées et autres pièces justificatives. De plus, les conseillers en douane de Ryan guident les clients en matière d’importations et clarifient au besoin tout point nécessitant des éclaircissements.

Fort de plusieurs décennies d’expertise en audit douanier, Ryan ne ménage aucun effort pour déterminer les droits de douane et minimiser les pénalités. Nous déterminons le bien-fondé d’un appel, ainsi que le potentiel de réussite. Nous évaluons les conclusions et rédigeons l’argumentation à présenter à l’Agence des services frontaliers du Canada.

De bout en bout des services

Ryan met l’accent sur votre performance globale en matière de fiscalité — en fournissant des solutions novatrices aux causes sous-jacentes des erreurs que nous relevons — et maximise les occasions d’évaluer et d’améliorer votre efficience, d’élaborer une approche fiscale plus stratégique et d’offrir une valeur exceptionnelle à vos actionnaires.